Atouts d'une destination et choix d'investissements immobiliers
Pourquoi le Maroc ?
Retraite ou investissement. Le Maroc est un lieu de villégiature apprécié. Que l'on soit étranger ou bien Marocain Résidant à l'Étranger (MRE), c'est un pays attachant qui ne laisse personne indifférent. Il permet aux uns de retrouver avec bonheur leur terroir ainsi que leurs racines, et aux autres d'y vivre ou d'y séjourner chaque fois avec ravissement.
Les atouts ne manquent pas :
• proximité géographique, à moins de 3 heures par avion des principales métropoles
européennes
• richesse de la culture, diversité des loisirs
• pays francophone et ouvert sur les autres cultures et les langues étrangères
• fiscalité favorable pour les retraités étrangers
• prix de l'immobilier très compétitifs comparativement aux pays européens
• coût de la vie moins élevé
• possibilité de disposer aisément de personnel de maison
• climat ensoleillé
• qualité d'accueil et hospitalité reconnues
• etc.
Enfin, de nombreuses compagnies aériennes, régulières ou charters, relient le Maroc à l'Europe, ce qui rend les déplacements accessibles en prix, en fréquences et en dessertes. Des séjours de dernière minute, court ou de longues durées, entrecoupées de retours, peuvent ainsi facilement être organisés.
Les investisseurs en quête de placements immobiliers y découvriront une large palette de biens attractifs en termes de prix et de localisation, objet d'une importante demande en location temporaire et de véritables opportunités en termes de gestion locative.
Les retraités y apprécieront des lieux de séjour d'une diversité et d'une richesse incomparable (balnéaire, montagne, désert, oasis, villes impériales…) combinant détente et loisirs, proximité des infrastructures de transports et de santé, culture… Les plus jeunes auront le choix entre une multitude d'activités dignes des grandes métropoles européennes (grands centres commerciaux, shopping, divertissement,...)
Définition du projet immobilier
Selon la nature de votre projet et votre désir d'investissement vous vous orienterez vers des régions, des types de biens immobiliers et des localisations différentes. À vous d'analyser vos besoins, avec l'assistance éventuelle de votre conseiller financier.
Acquérir une résidence à l'étranger, pour y séjourner de façon occasionnelle ou durable, représente pour de futurs expatriés un projet de vie qu'il convient de murir minutieusement. L'âge, la situation familiale et la constitution du patrimoine détermineront les contours de ce projet.
Pour un Européen désirant acquérir un bien immobilier au Maroc, trois options sont envisageables, en soulignant que la combinaison des trois est aussi possible.
Acquérir une résidence secondaire. Destinée à y passer des séjours occasionnels, elle aura une orientation "tourisme escapade" et pourra être mise en location en période de vacances. Avec la faculté de revendre ultérieurement et réaliser ainsi une bonne plus-value.
Rechercher un investissement locatif. Constituer un complément de revenus grâce à un rendement locatif, soit financer tout ou partie d'un emprunt éventuel, en louant à des résidents marocains, des expatriés…
Investir pour la retraite. Acheter au Maroc avec l'idée d'y passer, à l'âge de la retraite, une durée significative de votre temps, en bénéficiant des avantages procurés par le pays (coût de la vie, climat, fiscalité…).
Conditions de séjour et de travail des étrangers au Maroc
Visa pour pénétrer sur le territoire marocain
Cela dépend du pays dont la personne étrangère est ressortissante. Pour ce qui est de l'Union Européenne, ses ressortissants peuvent entrer au Maroc sans visa. Il est exigé seulement un passeport en cours de validité. Pour les ressortissants d'autres pays, ils doivent se renseigner préalablement dans leur pays d'origine auprès d'une représentation consulaire ou diplomatique marocaine, s'ils doivent solliciter la demande d'un visa pour entrer au Maroc.
Formalités à accomplir par un étranger à son arrivée au Maroc
Une des premières étapes pour un étranger souhaitant résider au Maroc, est de faire une demande d'immatriculation au Consulat ou Ambassade de son pays d'origine (Voir coordonnées au chapitre "Informations et contacts utiles"). Bien que cette procédure ne soit pas obligatoire, elle est vivement recommandée d'un point de vue administratif. Elle lui permettra en effet d'établir au Maroc à travers sa représentation consulaire ou diplomatique, tous les actes d'état civil (naissance, mariage, reconnaissance, vote, décès…) et se faire délivrer les documents officiels de son pays (passeport, carte d'identité, carte d'électeur, livret de famille…) mais également bénéficier de l'assistance juridique le cas échéant.
Formalités à accomplir par un étranger pour un séjour au Maroc de plus de 3 mois
L'étranger souhaitant séjourner au Maroc plus de trois mois, doit demander à l'Administration marocaine une carte d'immatriculation assortie d'un titre de séjour, ou solliciter une prolongation de trois mois supplémentaires afin de réunir les documents nécessaires à sa demande de carte de séjour. Cette dernière peut être délivrée pour une durée d'un à dix ans maximum, renouvelable. La première demande s'effectue simplement à la Préfecture de police (Service des étrangers) ou à la brigade de gendarmerie (hors des centres urbains). Pour les renouvellements, s'adresser au Commissariat d'arrondissement du lieu de résidence.
Après dépôt et acceptation du dossier, un récépissé est remis au demandeur, qu'il doit conserver. Une carte de séjour provisoire lui est remise une dizaine de jours plus tard. Quant à la carte de séjour définitive, elle lui sera remise dans un délai de 2 à 4 mois, avec l'obligation de se présenter au bureau où il effectué sa demande chaque mois, afin de faire tamponner son titre de séjour provisoire. Les papiers à fournir pour la constitution du dossier de carte de séjour (dossier en 2 exemplaires) varient selon le statut du demandeur : salarié, retraité, investisseur…
Constituer un dossier administratif: conseils pratiques
Pour constituer un dossier administratif (demande de carte de séjour, contrat de travail…), il faut présenter impérativement des documents certifiés conformes aux originaux. La "certification conforme" se fait auprès des Communes d'arrondissement.
Formalités pour les salariés étrangers
En dehors des investisseurs, les étrangers souhaitant travailler au Maroc, doivent, au préalable obtenir l'accord du ministère marocain du travail. Cet accord se déroule en deux étapes :
- L'attestation d'activité pour les salariés étrangers de l'ANAPEC
L'Agence Nationale pour la Promotion de l'Emploi et des Compétences (ANAPEC) est un passage obligé. Avant l'envoi au ministère du travail, d'une demande de contrat de travail dit "étranger", l'employeur doit prouver l'absence de profils répondant aux critères demandés sur le marché national. A cet effet, il doit obtenir auprès de l'ANAPEC, une "Attestation d'activité pour salariés étrangers".
- Visa du ministère du travail
Après obtention de l'autorisation de l'ANAPEC, une demande peut être envoyée au ministère du travail qui doit comprendre: l'autorisation de l'ANAPEC; le contrat de travail dit "étranger" fourni par l'ANAPEC (5 exemplaires signés et légalisés par l'employeur et l'employé); la demande de visa de travail fournie par l'ANAPEC (5 exemplaires signés et légalisés par l'employeur et l'employé).
Ces documents sont téléchargeables sur le site de l'ANAPEC: www.anapec.org
Les réseaux d'enseignement étranger au Maroc
L'enseignement français au Maroc est composé de deux réseaux :
- Les établissements de l'Agence pour l'Enseignement Français à l'Etranger (AEFE) et de l'Office Scolaire Universitaire et International (OSUI) dont la fonction est définie par la Convention de partenariat maroco-française.
- Les établissements privés marocains homologués qui suivent un enseignement conforme au programme en vigueur dans les établissements français.
Pour inscrire à la prochaine rentrée scolaire, un enfant venant de l'Etranger dans un établissement français au Maroc (voir liste au chapitre "Informations et contacts utiles"), il y a lieu de se renseigner à l'avance. Une brochure délivrée par les Consulats français au Maroc explique le type d'admission dont relève l'enfant et les démarches à effectuer.
Pour plus d'informations consulter la page suivante :
www.ambafrance-ma.org/efmaroc/rentree/index.php
L'enseignement espagnol au Maroc
Il est assuré par des établissements scolaires homologués par l'Etat espagnol (voir liste au chapitre "Informations et contacts utiles").
Pour plus d'informations sur les procédures d'admission, cliquer sur le lien suivant: http://educacion.es/exterior/ma/es/home/index.shtml
L'enseignement américain au Maroc
Les quatre établissements scolaires homologués par l'Etat américain se trouvent à Tanger (1), Rabat (1) et Casablanca (2).
Tanger : www.ast.ma
Rabat : www.ras.ma
Casablanca : www.cas.ac.ma
En dehors de ces établissements, il existe également des établissements privés dispensant une éducation selon le système d'enseignement américain.
Sécurité sociale et mutuelle santé au Maroc
Le Maroc ne présente pas de risque sanitaire particulier. C'est un des pays les plus sûrs du continent africain. En plus des hôpitaux publics, le pays compte près de 200 cliniques réparties à travers le territoire national et plusieurs milliers de médecins compétents et expérimentés.
Au niveau de la vaccination, vérifier que l'on est à jour des vaccins universels obligatoires (tétanos, polio, diphtérie, hépatite B). En cas de séjour prolongé, une vaccination contre l'hépatite A peut être envisagée. Dans les moyennes et grandes villes marocaines, les structures médicales sont bien équipées et les pharmacies correctement approvisionnées. On y trouve des médecins généralistes et spécialistes ainsi que des structures hospitalières publics et privées assurant la prise en charge des pathologies les plus courantes.
La couverture sociale locale étant relativement limitée, il est conseillé pour les ressortissants français de la compléter en cotisant à la Caisse des Français de l'Étranger (CFE). Elle leur permettra d'être remboursés des dépenses de soins effectuées au Maroc, et de bénéficier d'une prise en charge totale ou partielle en cas de séjour hospitalier dans certains établissements de santé conventionnés au Maroc (voir liste au chapitre "Informations et contacts utiles").
Le Consulat de France rattaché à votre lieu de résidence au Maroc, sera à même de vous fournir de plus amples informations à ce sujet.
Pour un retraité, la cotisation à la CFE dépend du montant de la pension, de la durée et de la nature de la couverture. À titre indicatif, le coût est d'environ 4% du montant de la pension ; ou bien une cotisation forfaitaire de 204 euros/trimestre.
Il est toutefois possible de compléter cette couverture sociale par une mutuelle santé privée.
Avec la CFE, votre couverture médicale française vous suit à l'Étranger
Feuilles de soins. Pour les soins dispensés à l'étranger, c'est la CFE qui vous donne les feuilles de soins que vous devez remettre aux professionnels de santé.
La CFE vous en envoie quelques exemplaires au moment de l'adhésion, vous pouvez aussi en commander ou les télécharger sur le site www.cfe.fr
Bases de remboursement. Pour les soins dispensés à l'étranger, le remboursement est calculé sur la base des frais réels (coûts locaux), dans la limite des tarifs appliqués en Métropole. Toutefois, si les dépenses exposées sont manifestement excessives au regard du coût moyen de soins analogues dans le pays de résidence, la CFE peut ajuster les prestations servies sur la base de ce coût moyen qui ne peut lui-même excéder le tarif appliqué en Métropole. Le remboursement est égal à 60, 70, 80 ou 100 % de ces frais en application de la législation française. Le remboursement de la pharmacie ou de l'appareillage achetés à l'étranger intervient de 65 à 100 % sur la base du prix d'un médicament ou d'un appareil identique ou similaire utilisé en France.
Hospitalisation. Deux cas peuvent se présenter :
- L'établissement n'a pas passé une convention de tiers payant avec la CFE.
La CFE ne délivre pas de prise en charge. Vous devez faire l'avance des frais, sauf si vous avez souscrit à une assurance complémentaire à la CFE et qu'elle a donné son accord de prise en charge des soins.
Les remboursements sont calculés, en fonction de la dépense engagée, dans la limite de tarifs forfaitaires qui comprennent l'hébergement et les frais médicaux.
- L'établissement a passé une convention de tiers payant avec la CFE. (Voir liste des établissements conventionnés au chapitre « INFORMATIONS ET CONTACTS UTILES »)
Vous n'avez pas à faire l'avance des frais pris en charge par la CFE. Restent cependant à votre charge (ou à celle de votre assurance complémentaire) le ticket modérateur de 20 % ou le forfait journalier de 18 euros ou 13,50 euros en service psychiatrie (depuis 2010), ainsi que les suppléments non remboursables (téléphone, télévision, chambre particulière…).
Sur présentation de votre carte d'assuré social CFE et d'une pièce d'état civil du malade comportant une photo, l'établissement demande à la Caisse, par fax, ou par internet, l'accord de prise en charge.
La CFE délivre immédiatement la prise en charge si votre dossier est à jour (cotisations réglées, qualité d'ayant droit reconnue, etc.).
La CFE : Dispositions spéciales pour le Maroc
Les Français titulaires d'une pension de vieillesse servie par un régime français de retraite, peuvent désormais bénéficier d'une couverture maladie au Maroc. Sous réserve d'une inscription auprès de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS) du Maroc, ils peuvent obtenir les prestations en nature des assurances maladie et maternité prévues par la législation marocaine, sans contrepartie de cotisations.
Il vous appartient, sur la base de cette information d'apprécier l'intérêt ou non de maintenir votre adhésion à la Caisse des Français de l'Étranger.
Soins lors de séjours temporaires en France. Pour les pensionnés résidant au Maroc adhérents à la CFE, le remboursement se fait par la Caisse Primaire d'Assurance maladie de Tours. Cette situation est propre aux seuls pensionnés du régime Général.
Pour les pensionnés résidant au Maroc non adhérents à la CFE, le remboursement se fait par la CPAM du lieu de séjour temporaire en France, sur présentation du titre de pension. Lorsque la pension est liquidée par un autre régime (militaire, agricole, RSI) la demande de remboursement doit être adressée à l'organisme qui sert la pension.
Soins au Maroc. Pour les pensionnés résidant au Maroc adhérents à la CFE, le remboursement se fait par la CFE dans la limite des tarifs français de la sécurité sociale.
Pour les pensionnés résidant au Maroc non adhérents à la CFE, le remboursement par l'Institution marocaine après inscription auprès de la CNSS.
Ecrire à la CFE et envoyer les dossiers de remboursement
Caisse des Français de l'Étranger
Centre d'activité Saint-Nicolas
160, rue des Meuniers
BP 100 – 77950 Rubelles – France
Tél. (depuis la France au coût d'une communication locale) : 0810 11 77 77
Tél. (depuis l'étranger) : +33 1 64 14 62 62
Fax : 01 60 68 95 74